Déposée le 8 octobre 2003 par la société IZOULET Gilles (E.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LE TOURNIQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la société IZOULET Gilles (E.I domicilié(e) 17 place de GUEBRIANT,29250 ST POL de LÉON - 29250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 298 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IZOULET Gilles domicilié(e) 17 PLACE de Guébriant,29250 ST POL de Léon - 29250 - France.
La marque LE TOURNIQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOURNIQUET est expirée depuis le 8 octobre 2013.
IZOULET Gilles (E.I) - 17 place de GUEBRIANT,29250 ST POL de LÉON - 29250 - France - SIREN 399298371
IZOULET Gilles - 17 PLACE de Guébriant,29250 ST POL de Léon - 29250 - France
Inscription le 30 septembre 2004 - renonciation partielle n°400535 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
– produit de l'imprimerie. – tissus, linge de Maison.Linge de Table. – boissons Alcooliques (à l'exception des bières), vins.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE TOURNIQUET"
