Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTAL
M. Izoard (Dominique)

Numéro de dépôt :
961981
Date de dépôt :
13/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARTAL

Déposée le 13 juillet 1976 par monsieur Izoard (Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Izoard (Dominique domicilié(e) 19, rue Bridaine, Paris $M. Le Perchec (Alain), 40, rue Pierre-Curie, Saint-Michel-sur-Orge (Essonne). - France.

La marque ARTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARTAL est expirée depuis le 13 juillet 1986.

Izoard (Dominique a également déposé les autres marques suivantes : VUE A VUE


M. Izoard (Dominique) - 19, rue Bridaine, Paris $M. Le Perchec (Alain), 40, rue Pierre-Curie, Saint-Michel-sur-Orge (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Procédé de construction industrialisé, évolutif, démontable et ses composants;matériaux de construction;maisons transportables;jeux de construction, jouets;constructions, entrepôts, constructions industrielles, serres;éducation et divertissement.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.