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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IZELVOR
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barré. PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

barré. PARIS
IZELVOR, SAS

Numéro de dépôt :
4163372
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2025
barré. PARIS de IZELVOR

Présentation de la marque barré. PARIS

Déposée le 10 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IZELVOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « barré. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IZELVOR domicilié(e) 115 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 971 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IZELVOR, M. MIDOUX Cédric domicilié(e) 115 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

La marque barré. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque barré. PARIS arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

IZELVOR a également déposé les autres marques suivantes : barré au carré PARIS


IZELVOR, SAS - 115 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France - SIREN 808971329


IZELVOR, M. MIDOUX Cédric - 115 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684223 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Colliers ou habits pour animaux ; tous ces produits étant étant d'origine francaise ou fabriqués en France.