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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IZELVOR
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barré au carré PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

barré au carré PARIS
IZELVOR, SAS

Numéro de dépôt :
4206433
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2025
barré au carré PARIS de IZELVOR

Présentation de la marque barré au carré PARIS

Déposée le 1 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IZELVOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « barré au carré PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IZELVOR domicilié(e) 115 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 971 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IZELVOR, M. MIDOUX Cédric domicilié(e) 115 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

La marque barré au carré PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque barré au carré PARIS arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.

IZELVOR a également déposé les autres marques suivantes : barré. PARIS


IZELVOR, SAS - 115 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France - SIREN 808971329


IZELVOR, M. MIDOUX Cédric - 115 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685390 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Colliers ou habits pour animaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.