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Marques déposées par IZEL Jean-Yves
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CAPITAL SOLAIRE SAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL SOLAIRE SAS
IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société CAPITAL SOLAIRE S.A.S. en cours de formation
IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la Société Captal Solaire S.A.S. en cours de formation

Numéro de dépôt :
3746199
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
CAPITAL SOLAIRE SAS de IZEL Jean-Yves

Présentation de la marque CAPITAL SOLAIRE SAS

Déposée le 14 juin 2010 par IZEL Jean-Yves et IZEL Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAL SOLAIRE SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Les déposants sont IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société CAPITAL SOLAIRE S.A.S. en cours de formation domicilié(e) 59 route d'Orléans - 91310 - MONTLHERY - France et IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la Société Captal Solaire S.A.S. en cours de formation domicilié(e) 299 Chemin du moulin à vent - 34160 - GALARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IZEL Manuel domicilié(e) 299 Chemin du moulin à vent - 34160 - GALARGUES - France.

La marque CAPITAL SOLAIRE SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL SOLAIRE SAS est expirée depuis le 14 juin 2020.

IZEL Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAL SOLAIRE Kit 3000 la retraite au soleil


IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société CAPITAL SOLAIRE S.A.S. en cours de formation - 59 route d'Orléans - 91310 - MONTLHERY - France

IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la Société Captal Solaire S.A.S. en cours de formation - 299 Chemin du moulin à vent - 34160 - GALARGUES - France


IZEL Manuel - 299 Chemin du moulin à vent - 34160 - GALARGUES - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

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