Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLES DES DUCS
Numéro de dépôt :
1309482
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1995
Présentation de la marque CLES DES DUCS
Déposée le 15 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) IZARRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLES DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLES DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IZARRA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°30325 - Publication au BOPI 1985-42