Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLES DES DUCS
Izarra Distillerie de la Côte Basque

Numéro de dépôt :
936607
Date de dépôt :
30/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLES DES DUCS

Déposée le 30 octobre 1975 par Izarra Distillerie de la Côte Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLES DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Izarra Distillerie de la Côte Basque domicilié(e) (soc. à r. l.), 9, quai Bergeret, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). - France.

La marque CLES DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLES DES DUCS est expirée depuis le 30 octobre 1985.

Izarra Distillerie de la Côte Basque a également déposé les autres marques suivantes : CLE DES DUCS , ESTANIAN , , LIQUEUR D HENDAYE , (Marque figurative) , IZARRA , ARMAGNAC DES DUCS , IZARRA MANZANA VERDE , VERITABLE LIQUEUR D'HENDAYE GRANDE MARQUE BARBIER , CLES DES DUCS


Izarra Distillerie de la Côte Basque - (soc. à r. l.), 9, quai Bergeret, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Inscription - Changement de nature juridique n°7312 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130498 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130499 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.