CLES DES DUCS
Présentation de la marque CLES DES DUCS
Déposée le 30 octobre 1975 par Izarra Distillerie de la Côte Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLES DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLES DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLES DES DUCS est expirée depuis le 30 octobre 1985.
Izarra Distillerie de la Côte Basque a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485
Inscription - Changement de nature juridique n°7312 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°130498 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°130499 - Publication au BOPI