Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IZARRA Distillerie de la Côte Basque
/
CLE DES DUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLE DES DUCS
IZARRA Distillerie de la Côte Basque, société à responsabilité limitée, 9, quai Bergeret, BAYONNE (Pyrénées-Atlantiques).

Numéro de dépôt :
1162362
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLE DES DUCS de IZARRA Distillerie de la Côte Basque

Présentation de la marque CLE DES DUCS

Déposée le 10 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IZARRA Distillerie de la Côte Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLE DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IZARRA Distillerie de la Côte Basque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CLE DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLE DES DUCS est expirée depuis le 10 février 1991.

IZARRA Distillerie de la Côte Basque a également déposé les autres marques suivantes : ESTANIAN , , LIQUEUR D HENDAYE , CLES DES DUCS , (Marque figurative) , IZARRA , ARMAGNAC DES DUCS , IZARRA MANZANA VERDE , VERITABLE LIQUEUR D'HENDAYE GRANDE MARQUE BARBIER , CLES DES DUCS


IZARRA Distillerie de la Côte Basque, société à responsabilité limitée, 9, quai Bergeret, BAYONNE (Pyrénées-Atlantiques). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Inscription - Transmission de propriété n°30325 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°7312 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.