Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SULTAN
Numéro de dépôt :
1197718
Date de dépôt :
08/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1992
Présentation de la marque SULTAN
Déposée le 8 mars 1982 par IZARIE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 8 mars 1992.
IZARIE Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31