Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTAN
IZARIE Louis, Avenue Henri Galinier, 34500 BEZIERS.

Numéro de dépôt :
1197718
Date de dépôt :
08/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1992

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 8 mars 1982 par IZARIE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IZARIE Louis, Avenue Henri Galinier, 34500 BEZIERS. - France.

La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 8 mars 1992.

IZARIE Louis a également déposé les autres marques suivantes : JOEL , NICOLAS , Etoile d'ORIENT , YVES JAUNE IZAyve M.D. , MEME CLAIRE Izacla , MEME CLAIRE IZA CLA , PHOEBUS , TONTONFITOIS , CARDINAL , RUBIS IZAruM.D.


IZARIE Louis, Avenue Henri Galinier, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Des chrysanthèmes.