Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE GOURMAND
M. IZARD Claude

Numéro de dépôt :
3887832
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/01/2022
VILLAGE GOURMAND de IZARD Claude

Présentation de la marque VILLAGE GOURMAND

Déposée le 11 janvier 2012 par monsieur IZARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VILLAGE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur IZARD Claude domicilié(e) 1 rue de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IZARD Claude domicilié(e) 1 rue de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France.

La marque VILLAGE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE GOURMAND est expirée depuis le 11 janvier 2022.

IZARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : Sentiers du Patrimoine Gourmand Français , Qualité Alimentaire Artisanale Française , CUISINERIE , QUALITE ARTISANALE GOURMANDE , Conservatoire de Tradition Culinaires artisanales


M. IZARD Claude - 1 rue de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France


M. IZARD Claude - 1 rue de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.