Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITE ARTISANALE GOURMANDE
IZARD Claude

Numéro de dépôt :
99821453
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
21/10/2019

Présentation de la marque QUALITE ARTISANALE GOURMANDE

Déposée le 21 octobre 1999 par IZARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « QUALITE ARTISANALE GOURMANDE »

Le déposant est IZARD Claude domicilié(e) Route d'Autan Les Cabannes - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Izard Claude domicilié(e) Les Cabannes - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITE ARTISANALE GOURMANDE est expirée depuis le 21 octobre 2019.

IZARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : Sentiers du Patrimoine Gourmand Français , Qualité Alimentaire Artisanale Française , CUISINERIE , VILLAGE GOURMAND , Conservatoire de Tradition Culinaires artisanales


IZARD Claude - Route d'Autan Les Cabannes - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


Izard Claude - Les Cabannes - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368122 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2417205 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Restauration fournie par un artisan Education et formation organisation et conduite de concours, conférences, édition de livres, revues, production de films. Montage de bande vidéo prêt de livres et enregistrements Reproduction de documents.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.