Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur IZARD Claude
/
Qualité Alimentaire Artisanale Française
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Qualité Alimentaire Artisanale Française
M. IZARD Claude

Numéro de dépôt :
4014691
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Qualité Alimentaire Artisanale Française de IZARD Claude

Présentation de la marque Qualité Alimentaire Artisanale Française

Déposée le 18 juin 2013 par monsieur IZARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Qualité Alimentaire Artisanale Française »

Le déposant est monsieur IZARD Claude domicilié(e) 1 Promenade de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IZARD Claude domicilié(e) 1 Promenade de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

IZARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : Sentiers du Patrimoine Gourmand Français , CUISINERIE , QUALITE ARTISANALE GOURMANDE , VILLAGE GOURMAND , Conservatoire de Tradition Culinaires artisanales


M. IZARD Claude - 1 Promenade de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France


M. IZARD Claude - 1 Promenade de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642163 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Relations publiques.