Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAPIER BAVARD
Numéro de dépôt :
1230799
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
07/03/1993
Présentation de la marque LE PAPIER BAVARD
Déposée le 7 mars 1983 par IZAC épouse CORNIC Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LE PAPIER BAVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAPIER BAVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAPIER BAVARD est expirée depuis le 7 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32