Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROLINE
IZA, SRL

Numéro de dépôt :
99795862
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2019

Présentation de la marque MICROLINE

Déposée le 1 juin 1999 par IZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROLINE »

Le déposant est IZA, SRL domicilié(e) 84 Via Golfarelli Zona Industriale - 47100 FORLI - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIALIS, C. FILY domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROLINE est expirée depuis le 1 juin 2019.


IZA, SRL - 84 Via Golfarelli Zona Industriale - 47100 FORLI - Italie


EVIALIS, C. FILY - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411591 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641667 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Produits agricoles, ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.