Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXSANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEDIVALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXSANE domicilié(e) Parc Scientifique de la Haute Borne 5 rue Héloïse 59650 Villeneuve d'Ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 580 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXSANE domicilié(e) Parc Scientifique de la Haute Borne 5 rue Héloïse 59650 Villeneuve d'Ascq - France.
La marque SEDIVALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDIVALOR est expirée depuis le 18 mai 2020.
IXSANE a également déposé les autres marques suivantes : iXSANE
IXSANE, SAS - Parc Scientifique de la Haute Borne 5 rue Héloïse 59650 Villeneuve d'Ascq - France - SIREN 509580973
IXSANE - Parc Scientifique de la Haute Borne 5 rue Héloïse 59650 Villeneuve d'Ascq - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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