Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIO
/
CACES TP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACES TP
IXIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3997148
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/04/2023
CACES TP de IXIO

Présentation de la marque CACES TP

Déposée le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CACES TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIO domicilié(e) 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 199 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXIO domicilié(e) 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.

La marque CACES TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997148.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACES TP est expirée depuis le 10 avril 2023.

IXIO a également déposé les autres marques suivantes : AUTO-ECOLE LA POITEVINE , CESR 34 , e-trucks , IXIO , TP CACES , e drive , CACES®-TP , LA POITEVINE , RFT , e-simulateur


IXIO, Société par actions simplifiée - 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France - SIREN 501199590


IXIO - 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.