IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES S.A.S Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3226451
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013
Présentation de la marque ASJ
Déposée le 21 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES domicilié(e) 19, rue Lavoisier,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 779 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 RUE D'AMSTERDAM,75440 PARIS CEDEX 09 RLE - 75440 - France.
La marque ASJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES S.A.S Société par Actions Simplifiée - 19, rue Lavoisier,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 434779427
CABINET PLASSERAUD - 84 RUE D'AMSTERDAM,75440 PARIS CEDEX 09 RLE - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : capteurs kilométrique, tachymètres, calibres vérificateurs, manomètres, thermomètres, ampèremètres, voltmètres, indicateurs de vitesse, indicateurs de niveau d'essence pour véhicules terrestres, aériens et nautiques, indicateurs instantanés de consommation, indicateurs de dépassement, détecteurs de température de l'air, détecteurs d'usure de pastilles de freins, capteurs d'impulsions, compte-tours, appareils et instruments de contrôle et de vérification de l'efficacité de dispositifs senseurs ou de signalisation, processeurs électroniques destinés à être installés sur des véhicules terrestres, aériens et nautiques dans le but de contrôler, régler, compter, signaler les paramètres se développant pendant le parcours, commandes d'indication du niveau d'essence, manocontacts, pressostats, thermistors huile eau, indicateurs de pression d'huile, thermo interrupteurs, détecteurs du niveau huile eau, générateurs pour compte-tours électroniques, thermo contacts, indicateurs de charge de batteries, transmetteurs pour compteurs kilométriques ; instruments de contrôle pour appareils de locomotion terrestres, aériens ou nautiques ; appareils et instruments électriques pour véhicules terrestres, aériens, nautiques et pour moteurs à combustion interne, à savoir : bobines, y compris les interrupteurs régulateurs y relatifs, les commutateurs y relatifs, accumulateurs, transformateurs, interrupteurs, tableaux de distribution, boîtes de dérivation, plaques à bornes, télérupteurs, fusibles, appareils et instruments antiparasitaires, condensateurs électriques, indicateurs de niveau, de contrôle, accumulateurs électriques, batteries de démarrage de traction stationnaire, appareils et instruments de radiotélégraphie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de radiolocalisation, de radiotélémesure, de télévision, de diffusion sonore y compris les appareils et instruments à haute fidélité et les circuits fermés. Appareils et instruments de signalisation optique et acoustique ; indicateurs de niveau, d'arrêt, de contrôle ; bobines, commutateurs d'allumage avec ou sans blocage de direction ; modules électroniques de commande et de contrôle, détecteurs transducteurs, commutateurs, temporisateurs, relais, appareils et instruments de commande ; batteries pour contacteurs de démarrage, batteries stationnaires, d'éclairage et de traction ; circuits intégrés, hybrides, logiques et analogiques ; bancs d'essais, appareils et instruments pour le contrôle et la révision de l'équipement des véhicules terrestres, nautiques ou aériens et des moteurs d'appareils fixes ; groupes pour le chargement d'accumulateurs et de batteries, appareils et instruments pour l'analyse des gaz d'échappement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Logiciels (programmes enregistrés) . Climatiseurs, dégivreurs, radiateurs. Démarreurs électriques, essuie-glace, avertisseurs acoustiques, indicateurs de dépassement, indicateurs de direction, d'arrêt, essuie-phares, essuie vitre arrière, bras d'essuie-glaces, d'essuyage par intermittence, lève-glace, lève-phare, lave-glace, clignotants, pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Appareils et instruments pour la correction de la position es phares, pour le blocage des serrures pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Commutateurs d'allumage avec ou sans blocage de direction. Appareils et instruments hydrauliques, pneumatiques, hydropneumatiques, électropneumatiques, électriques et électroniques pour suspensions, pour freins et direction, pour changement de vitesse, pour servocommandes, pour avertisseurs acoustiques, pour essuie-glace, pour commandes de portières et de glaces de véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Soupapes pour pneus de roues de véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Sonnettes pour cycles. Chronogyromètres pour tracteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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