Marque enregistrée - Marque en vigueur

ticnet
IXEL, SAS

Numéro de dépôt :
4277039
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
ticnet de IXEL

Présentation de la marque ticnet

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ticnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXEL domicilié(e) 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXEL, M. jean-françois courteheuse domicilié(e) 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.

La marque ticnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ticnet arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

IXEL a également déposé les autres marques suivantes : PULSATIC , tictop , ticmaster , ixel m/m telecom , LORATIC , SURCALL , VizEnergy , IXEL , ticbus


IXEL, SAS - 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France


IXEL, M. jean-françois courteheuse - 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique .