Marque enregistrée - Marque en vigueur

PULSATIC
ixel, SAS

Numéro de dépôt :
4278202
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
PULSATIC de ixel

Présentation de la marque PULSATIC

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ixel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PULSATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ixel domicilié(e) 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXEL, M. jean-françois courteheuse domicilié(e) 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.

La marque PULSATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSATIC arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

ixel a également déposé les autres marques suivantes : ticnet , tictop , ticmaster , ixel m/m telecom , LORATIC , SURCALL , VizEnergy , IXEL , ticbus


ixel, SAS - 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France


IXEL, M. jean-françois courteheuse - 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; relais électriques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs .