Marque enregistrée - Marque en vigueur

LORATIC
IXEL, SAS

Numéro de dépôt :
4264164
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
LORATIC de IXEL

Présentation de la marque LORATIC

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LORATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXEL domicilié(e) 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 930 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXEL, M. jean-françois courteheuse domicilié(e) 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.

La marque LORATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LORATIC arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

IXEL a également déposé les autres marques suivantes : PULSATIC , ticnet , tictop , ticmaster , ixel m/m telecom , SURCALL , VizEnergy , IXEL , ticbus


IXEL, SAS - 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France - SIREN 392930509


IXEL, M. jean-françois courteheuse - 6 RUE de la plaine - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.