Déposée le 4 février 1985 par IXEDIS (SARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COOL SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est IXEDIS (SARL.), Aéroport de Bron, 69500 BRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.
La marque COOL SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL SAILS est expirée depuis le 4 février 1995.
IXEDIS (SARL.), Aéroport de Bron, 69500 BRON - France
Cabinet CHARRAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription - Changement de nature juridique n°43414 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°43415 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°43414 - Publication au BOPI
Voiles de planches à voile. Planches à voile.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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