(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) IXEDIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500461.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 novembre 1998.
IXEDIS SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 6 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47786 - Publication au BOPI 1990-09-06
Inscription - Changement de dénomination n°43415 - Publication au BOPI