Déposée le 21 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IXEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ProtiBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IXEAL domicilié(e) 33 rue de la République - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 117 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXEAL, M. BIOLA Guillaume domicilié(e) 10 CHEMIN Pré carré - 38240 - MEYLAN - France.
La marque ProtiBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IXEAL, SARL - 33 rue de la République - 69002 - LYON - France - SIREN 505117051
IXEAL, M. BIOLA Guillaume - 10 CHEMIN Pré carré - 38240 - MEYLAN - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
Café ; thé ; cacao ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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