Marque enregistrée - Marque en vigueur

CapsuGreen
IXEAL

Numéro de dépôt :
4658624
Date de dépôt :
19/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2030
CapsuGreen de IXEAL

Présentation de la marque CapsuGreen

Déposée par voie électronique le 19 juin 2020 par IXEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CapsuGreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est IXEAL domicilié(e) 33 rue de la République - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXEAL, Monsieur Guillaume BIOLA domicilié(e) 10 chemin du Pré Carré - 38240 - MEYLAN - France.

La marque CapsuGreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapsuGreen arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

IXEAL a également déposé les autres marques suivantes : VitaXanthine , PyloDetox , Blue Light Protect , UltraQ10 , HX4 , Hydravea , Lipidactif , PhosphoKrill , ConsoliBone , CurcuScience


IXEAL - 33 rue de la République - 69002 - LYON - France


IXEAL, Monsieur Guillaume BIOLA - 10 chemin du Pré Carré - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits cosmétiques contenant des ingrédients actifs microencapsulés (microenrobés) pour protéger et/ou améliorer leur stabilité, hydrodispersibilité, absorption, ou propriétés organoleptiques ;

Compléments alimentaires contenant des ingrédients actifs microencapsulés (microenrobés) pour protéger et/ou améliorer leur stabilité, hydrodispersibilité, biodisponibilité, tolérance, ou propriétés organoleptiques ; Aliments pour bébé contenant des ingrédients actifs microencapsulés (microenrobés) pour protéger et/ou améliorer leur stabilité, hydrodispersibilité, biodisponibilité, tolérance, ou propriétés organoleptiques ;

Boissons sans alcool ou préparations pour boissons contenant des ingrédients actifs microencapsulés (microenrobés) pour protéger et/ou améliorer leur stabilité, hydrodispersibilité, biodisponibilité, ou propriétés organoleptiques.