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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE
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Smart POS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart POS
IXBLUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4071497
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2024
Smart POS de IXBLUE

Présentation de la marque Smart POS

Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart POS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Smart POS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart POS est expirée depuis le 25 février 2024.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , DriX , Cetos , OCTANS , LANDINS , ASBL positioning system , POSIDONIA


IXBLUE, Société par actions simplifiée - 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Appareil de positionnement et d'alignement à usage terrestre, marin ou aérien, intégrant un dispositif mécanique multiaxes contrôlés automatiquement et une centrale de navigation inertielle.