Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SeapiX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 52 avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SeapiX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IXBLUE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 52 avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121
Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Sonar tridimensionnel (appareil nautique) ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques, notamment système de positionnement marin et sous-marin, centrales inertielles, gyroscopes, caméras, contrôleur de vitesse pour véhicule marin, hydromètres, indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instruments nautiques pour sous-marin et bateaux, appareils de signalisation navale, appareils de signalisation sous-marine, appareils de navigation par satellite, sextants, sonars, capteurs acoustiques d'analyse du milieu sous-marin ; programmes d'ordinateur enregistrés utilisés pour la navigation.
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