Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE
/
RAMSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMSES
IXBLUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3969435
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022
RAMSES de IXBLUE

Présentation de la marque RAMSES

Déposée le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAMSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque RAMSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMSES est expirée depuis le 18 décembre 2022.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , Smart POS , DriX , Cetos , OCTANS , LANDINS , ASBL positioning system


IXBLUE, Société par actions simplifiée - 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et instruments pour la navigation permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique, appareils de signalisation sous-marine, gyroscopes, gyromètres, lignes de sondes, indicateurs de niveau d'eau, sonars, radars ; appareils de navigation par satellite permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et machines de sondage permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; transmetteurs (télécommunication) pour transférer de données permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; programmes d'ordinateurs enregistrés utilisés pour la navigation et le positionnement sous-marin par mesure acoustique.