Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUADRANS
IXBLUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3825470
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
QUADRANS de IXBLUE

Présentation de la marque QUADRANS

Déposée le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 55, avenue Auguste Renoir - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque QUADRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRANS arrivera à expiration en date du 21 avril 2021.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : OCTANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , Smart POS , DriX , POSIDONIA , GECDIS , Catsat , TurboWin


IXBLUE, Société par actions simplifiée - 55, avenue Auguste Renoir - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Appareils et instruments optiques, de mesure ; instruments métrologiques pour la géodésie, pour la cartographie et/ou le contrôle des profils de route ; système de navigation inertielle à savoir instruments pour la navigation ; instruments et appareils de télécommunication, de géolocalisation ; logiciels utilisés dans le domaine des instruments optiques, des centrales inertielles, de la géolocalisation.