Déposée le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUADRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 55, avenue Auguste Renoir - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque QUADRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IXBLUE, Société par actions simplifiée - 55, avenue Auguste Renoir - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Appareils et instruments optiques, de mesure ; instruments métrologiques pour la géodésie, pour la cartographie et/ou le contrôle des profils de route ; système de navigation inertielle à savoir instruments pour la navigation ; instruments et appareils de télécommunication, de géolocalisation ; logiciels utilisés dans le domaine des instruments optiques, des centrales inertielles, de la géolocalisation.
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