Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHOTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque PHOTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IXBLUE, Société par actions simplifiée - 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, optiques et géodésiques ; appareils et instruments pour la navigation, la surveillance et le positionnement sous-marins notamment systèmes de positionnement de dispositifs sous-marins, appareils de signalisation sous-marine, centrales inertielles, gyroscopes, gyromètres, accéléromètres, caméras, lanternes à signaux, lampes et lanternes optiques, lignes de sondes, contrôleur de vitesse pour véhicule sous-marin, hydromètres, hygromètres, manomètres, micromètres, indicateurs de niveau d'eau, boussoles, sextants, sonars, radars ; appareils de signalisation navale et spatiale ; appareils de navigation par satellite ; satellites à usage scientifique ; appareils et machines de sondage ; sondes à usage scientifique ; spectrographes, spectroscopes, sphéromètres ; transmetteurs (télécommunication) ; programmes d'ordinateur enregistrés utilisés pour la navigation, la surveillance et le positionnement sous-marins ;
Transmission par satellite d'information pour la navigation sous-marine ; aide à la communication sous-marine par communication d'informations par terminaux d'ordinateur ou réseau informatique mondial, par radiophonie et téléphonie ; aide au positionnement par communication d'information par terminaux d'ordinateur ou réseau informatique mondial, par radiophonie, par téléphonie et par satellite ;
Services scientifiques et technologiques (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la navigation, de la surveillance et du positionnement sous-marins, de l'imagerie sous-marine, des mesures océanographiques, de l'exploration sous-marine et de l'industrie spatiale ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques dans les domaines de la navigation, de la surveillance et du positionnement sous-marins, de l'imagerie sous-marine, des mesures océanographiques, de l'exploration sous-marine et de l'industrie spatiale ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises de gisements pétrolifères ; prospection, expertises et recherches géologiques ; recherches en biologie, en chimie, en mécanique ; exploration sous-marine ; services d'informations météorologiques.
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