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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE
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GAPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAPS
IXBLUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3210494
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
GAPS de IXBLUE

Présentation de la marque GAPS

Déposée le 18 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque GAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAPS est expirée depuis le 18 février 2023.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , Smart POS , DriX , Cetos , OCTANS , LANDINS , ASBL positioning system


IXBLUE, Société par Actions Simplifiée - 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 23 mai 2011 - Changement de dénomination n°549593 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516211 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Systèmes de positionnement acoustique globaux pour la poursuite et la navigation de dispositifs sous-marins manœuvrés par un équipage, de véhicules manœuvrés à distance, de véhicules sous-marins autonomes et de navires de surface pour l'inspection, l'installation et la construction en mer (off-shore) .