Marque enregistrée - Marque en vigueur

Catsat
IXBLUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3998389
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
Catsat de IXBLUE

Présentation de la marque Catsat

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Catsat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Catsat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catsat arrivera à expiration en date du 16 avril 2023.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : OCTANS , QUADRANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , Smart POS , DriX , POSIDONIA , GECDIS , TurboWin


IXBLUE, Société par actions simplifiée - 52 Avenue de l'Europe - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 433185121


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 2 décembre 2013 - Renonciation partielle n°613493 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur enregistrés utilisés pour la navigation, la surveillance et le positionnement de sous-marins et de bateaux ; logiciels d'analyse de l'environnement marin ; logiciels d'analyse de l'environnement marin pour la pêche ; logiciels d'alarmes pour sous-marins et bateaux pour les avaries et les dangers extérieurs à savoir récifs, collision et piraterie ; logiciels de météorologie ; systèmes (logiciels) informatiques de traitement et d'analyse de données acoustiques ; sonars ; logiciels de cartographie maritime et sous-marine ; logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de navigation ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs d'itinéraire, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins de navigation et traduction ; logiciels conçus pour visualiser des cartes électroniques ; cartes électroniques téléchargeables ; planificateurs d'itinéraire sous forme d'ordinateurs personnels de poche ; appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques permettant le positionnement de sous-marin et de bateaux par mesure acoustique ; appareils et instruments pour la navigation, la surveillance et le positionnement de sous-marins et de bateaux ; centrales inertielles ; gyroscopes ; gyromètres ; accéléromètres ; caméras ; lanternes à signaux ; lampes et lanternes optiques ; lignes de sondes ; contrôleur de vitesse pour véhicule sous-marin et de bateaux ; hydromètres ; hygromètres ; manomètres ; micromètres ; indicateurs de niveau d'eau ; boussoles ; sextants ; sonars ; Sonars tridimensionnels (appareils nautiques) ; radars ; appareils de signalisation navale ; sondes à usage scientifique ; spectrographes, spectroscopes, sphéromètres ; transmetteurs (télécommunication).