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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE
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ASBL positioning system
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASBL positioning system
IXBLUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4260022
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2026
ASBL positioning system de IXBLUE

Présentation de la marque ASBL positioning system

Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASBL positioning system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXBLUE domicilié(e) 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 185 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ASBL positioning system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASBL positioning system arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

IXBLUE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRANS , IXBLUE , SeaXpert , ADVANS , Smart POS , DriX , Cetos , OCTANS , LANDINS , POSIDONIA


IXBLUE, Société par actions simplifiée - 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 433185121


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et instruments pour la navigation permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique, appareils de signalisation sous-marine, gyroscopes, gyromètres, lignes de sondes, indicateurs de niveau d'eau, sonars, radars ; appareils de navigation par satellite permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et machines de sondage permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; transmetteurs (télécommunication) pour transférer de données permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; programmes d'ordinateurs enregistrés utilisés pour la navigation et le positionnement sous-marin par mesure acoustique.