Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATHYMETRIE DRONE
IXALP DRONE
LATITUDE DRONE

Numéro de dépôt :
4425009
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
BATHYMETRIE DRONE de IXALP DRONE

Présentation de la marque BATHYMETRIE DRONE

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par IXALP DRONE et LATITUDE DRONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATHYMETRIE DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Les déposants sont IXALP DRONE domicilié(e) 558 Chemin de Feycler - 74140 - YVOIRE - France et LATITUDE DRONE domicilié(e) Avenue François FAVRE - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud STEPHAN domicilié(e) 10 Avenue François FAVRE - 74000 - ANNECY - France.

La marque BATHYMETRIE DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATHYMETRIE DRONE arrivera à expiration en date du 1 février 2028.


IXALP DRONE - 558 Chemin de Feycler - 74140 - YVOIRE - France

LATITUDE DRONE - Avenue François FAVRE - 74000 - ANNECY - France


Monsieur Arnaud STEPHAN - 10 Avenue François FAVRE - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.