Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BÉNAC
IVY D'OR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3349147
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/03/2025
LE BÉNAC de IVY D\'OR

Présentation de la marque LE BÉNAC

Déposée le 25 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IVY D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE BÉNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IVY D'OR domicilié(e) Route de Vigueron, Lieu dit Barrat - 82500 - BEAUMONT-DE-LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 064 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LE BÉNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BÉNAC arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

IVY D'OR a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMELO , BÉNAC ARÔME & FRUIT


IVY D'OR, Société par Actions Simplifiée - Route de Vigueron, Lieu dit Barrat - 82500 - BEAUMONT-DE-LOMAGNE - France - SIREN 449064989


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643406 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-13

Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579897 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26

Mélons. Laitues. Légumes frais. Noisettes. Noix. Oignons. Piments. Pomme de terre. Salades vertes. Pomme de pommier. Kiwi. Plantes aromatiques.