Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les vins Sud Ouest France
IVSO, Association

Numéro de dépôt :
4086719
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2024
les vins Sud Ouest France de IVSO

Présentation de la marque les vins Sud Ouest France

Déposée le 18 avril 2014 par la société IVSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les vins Sud Ouest France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la société IVSO domicilié(e) Centre INRA, chemin de Borderouge, BP 92123 - 31321 - CASTANET TOLOSAN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 577 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IVSO, M. Fabre Paul domicilié(e) Centre INRA, chemin de Borderouge, BP 92123 - 31321 - CASTANET TOLOSAN cedex - France.

La marque les vins Sud Ouest France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les vins Sud Ouest France est expirée depuis le 18 avril 2024.

IVSO a également déposé les autres marques suivantes : les vins Sud Ouest France , les vins sud Ouest france Les vins à découvrir


IVSO, Association - Centre INRA, chemin de Borderouge, BP 92123 - 31321 - CASTANET TOLOSAN cedex - France - SIREN 387577851


IVSO, M. Fabre Paul - Centre INRA, chemin de Borderouge, BP 92123 - 31321 - CASTANET TOLOSAN cedex - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.