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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IVRESSE
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USA LLC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USA LLC
SARL IVRESSE

Numéro de dépôt :
96639695
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2006

Présentation de la marque USA LLC

Déposée le 27 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IVRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USA LLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IVRESSE domicilié(e) 6 RUE DE TRACY, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 659 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître B. ZAUBERMAN - COHEN Avocat - France.

La marque USA LLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USA LLC est expirée depuis le 27 août 2006.

IVRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LULU CASTAGNETTE


SARL IVRESSE - 6 RUE DE TRACY, 75002 PARIS - France - SIREN 333659415


Maître B. ZAUBERMAN - COHEN Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 8 octobre 2001 - Concession de licence n°332033 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327597 - Publication au BOPI 2001-07-31

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Tissus à usage textile Vêtements Chapellerie Broderies Dentelles Rubans Lacets Boutons Crochets Oeillets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.