Marque enregistrée - Marque en vigueur

IVF Terrains à bâtir
IVF Terrains à batir, SARL

Numéro de dépôt :
4217261
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
IVF Terrains à bâtir de IVF Terrains à batir

Présentation de la marque IVF Terrains à bâtir

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IVF Terrains à batir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IVF Terrains à bâtir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IVF Terrains à batir domicilié(e) 68 rue du Général de Gaulle - 60600 - Clermont - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 474 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IVF Terrains à batir, M. DAVID MELO PENA domicilié(e) 68 rue du Général de Gaulle - 60600 - Clermont - France.

La marque IVF Terrains à bâtir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVF Terrains à bâtir arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.


IVF Terrains à batir, SARL - 68 rue du Général de Gaulle - 60600 - Clermont - France - SIREN 811474964


IVF Terrains à batir, M. DAVID MELO PENA - 68 rue du Général de Gaulle - 60600 - Clermont - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Affaires immobilières.