Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE
/
TRAMBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAMBUS
IVECO FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3372067
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2025
TRAMBUS de IVECO FRANCE

Présentation de la marque TRAMBUS

Déposée le 25 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE domicilié(e) 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944, PORTE E - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 683 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque TRAMBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAMBUS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2025.

IVECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NON-STOP ASSISTANCE IVECO , HYNOVIS , SPACIO , CROSSWAY , DAILY RECREO , TRACER , CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS , IVECO DAILY OD ORDER'N DRIVE COMMANDEZ, ROULEZ , AXER , CRISTALIS


IVECO FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944, PORTE E - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 419683818


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 2 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438169 - Publication au BOPI 2006-08-02

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591169 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Inscription le 27 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°730031 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Véhicules automobiles terrestres et notamment véhicules, pour le transport des personnes et des biens, assurant la connection entre autobus et tramway ; autobus, autocars, tramways.