Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPACIO
IVECO FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3337545
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2025
SPACIO de IVECO FRANCE

Présentation de la marque SPACIO

Déposée le 28 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE domicilié(e) 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944, PORTE E - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 683 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque SPACIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPACIO arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

IVECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NON-STOP ASSISTANCE IVECO , HYNOVIS , CROSSWAY , DAILY RECREO , TRACER , CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS , IVECO DAILY OD ORDER'N DRIVE COMMANDEZ, ROULEZ , AXER , CRISTALIS , DAILY TOURYS


IVECO FRANCE, SOCIETE ANONYME - 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944, PORTE E - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 419683818


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination; Changement d'adresse n°447437 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 29 janvier 2007 - renonciation partielle n°447438 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2015 n°2576217 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 27 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°730031 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Sièges pour autobus et autocars.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.