Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IVECO SHOP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE domicilié(e) Porte E, 1 rue des Combats du 24 Août 1944,69200 VENISSIEUX (dossier no 2331788) - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 683 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2331788) - 69301 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IVECO FRANCE société anonyme - Porte E, 1 rue des Combats du 24 Août 1944,69200 VENISSIEUX (dossier no 2331788) - 69200 - France - SIREN 419683818
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2331788) - 69301 - France
Renouvellement sans limitation n°2090136 - Publication au BOPI 1997-25
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331788 - Publication au BOPI 2007-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438022 - Publication au BOPI 2006-07-31
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438021 - Publication au BOPI 2006-07-31
Inscription le 7 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166092 - Publication au BOPI 1993-12-07
Colliers de serrage métalliques;bagues métalliques;réservoirs en métal;coffres-forts métalliques;clefs, porte-clefs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer;équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;appareils et instruments électriques et électroniques notamment pour véhicules;auto-radios, lecteurs de cassette;haut-parleurs;antennes;appareils pour mesurer la pression des pneumatiques;chargeurs de batterie;câbles électriques;balises lumineuses;contrôleurs de vitesse;panneaux de signalisation lumineux et non lumineux;sirènes;thermostats;dispositifs pour la fermeture automatique des portes.Trousses de premiers secours.Phares et feux pour véhicules automobiles;radiateurs;bouchons;lampes rotatives et lampes de poche;phares de signalisation;appareils de conditionnement d'air;glacières, réservoirs d'eau;cafetières électriques et accessoires.Véhicules, leurs pièces détachées et accessoires;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;avertisseurs sonores, essuie-glaces, rétroviseurs, ceintures de sécurité;housses pour sièges, pare-chocs, cales pour roues;jantes de roues pour véhicules;porte-bagages, bouchons de réservoir d'essence, filtres à essence;dispositifs antiéblouissants;avertisseurs contre le vol des véhicules;roues pour véhicules;déflecteurs.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;réservoirs et récipients non métalliques;coffres et coffres-forts non métalliques;housses et notamment housses pour vêtements.Brosses et matériaux pour la brosserie;gants;éponges et porte-éponges.Tapis et notamment tapis pour automobiles;paillassons.Articles pour fumeurs;allumettes; tabacs, cendriers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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