Déposée le 14 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ILIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE domicilié(e) 1 Rue Des Combats du 24 Août 1944, Porte E - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 683 818 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque ILIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IVECO FRANCE, Société anonyme - 1 Rue Des Combats du 24 Août 1944, Porte E - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 419683818
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277844 - Publication au BOPI 1999-05-25
Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308850 - Publication au BOPI 2006-02-24
Inscription le 2 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438169 - Publication au BOPI 2006-08-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612230 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08
Inscription le 27 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°730031 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; autocars, camions, camionnettes, fourgons (véhicules), et fourgonnettes; véhicules de transport de personnes et/ou de marchandises; tracteurs; remorques (véhicules) et attelages de remorque pour véhicules; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; accouplements pour véhicules terrestres; chambres à air pour pneumatiques; capots pour véhicules; chaînes pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; bandages de roues pour véhicules; bielles pour véhicules autres que parties de moteurs; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; chaînes antidérapantes; chaînes motrices et chaînes de commande pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; essieux; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couples pour véhicules terrestres; démultiplicateur pour véhicules terrestres; turbines pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures et segments de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; pare-chocs pour véhicules; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; harnais et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules; sacs gonflables de véhicules pour la sécurité et la protection des conducteurs et passagers; essuie-glace; garnitures intérieurs pour véhicules; moyeux de roues de véhicules; pare-boue; pare-brise et vitres pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; volants pour véhicules
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ILIADE"
