Marque renouvelée - Marque en vigueur

CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS
IVECO FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3337549
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2025
CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS de IVECO FRANCE

Présentation de la marque CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS

Déposée le 28 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE domicilié(e) 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944, PORTE E - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 683 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCS CLUB DES CONDUCTEURS DE STRALIS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

IVECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NON-STOP ASSISTANCE IVECO , HYNOVIS , SPACIO , CROSSWAY , DAILY RECREO , TRACER , IVECO DAILY OD ORDER'N DRIVE COMMANDEZ, ROULEZ , AXER , CRISTALIS , DAILY TOURYS


IVECO FRANCE, SOCIETE ANONYME - 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944, PORTE E - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 419683818


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438021 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438022 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575773 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-14

Inscription le 27 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°730031 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; calendriers, revues, journaux, magazines, brochures ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures, cartes postales ; articles de papeterie, papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, répertoire, bloc-notes, instruments d'riture, fournitures pour le dessin, crayons, stylos, marque-pages, boites de peinture (matériel scolaire) ; timbre-poste ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtement (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; lingerie de corps. Publicité ; administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, relations publiques ; publicité en ligne sur réseaux de télécommunication mondiale ; services en matières de communication commerciale, à savoir mercatique directe, promotion, stimulation, marchandisage ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires dans tous supports (média, presse, télévision, radio, affichage) ; organisation de toute manifestation promotionnelle et de communication évènementielle à buts commerciaux ou de publicité ; stockage (saisie) de données ; recherche d'information dans des fichiers informatiques ou électroniques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; conseils en mercatiques électroniques ; gestion commerciale de serveurs informatiques, de réseaux et de sites de télécommunication mondiale, y compris pour le commerce électronique ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services de conseils pour la direction des affaires, information et renseignements d'affaires ; étude de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).