IVECO FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
95579986
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2025
Présentation de la marque AGORA
Déposée le 11 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IVECO FRANCE domicilié(e) 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944, PORTE E - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 683 818 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque AGORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IVECO FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944, PORTE E - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 419683818
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277844 - Publication au BOPI 1999-05-25
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2005 n°2291497 - Publication au BOPI 2005-06-22
Inscription le 2 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438169 - Publication au BOPI 2006-08-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589137 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10
Inscription le 27 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°730031 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27
Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; alimentateurs pour carburateurs; bougies d'allumage et autres dispositifs d'allumage pour meoteurs à explosion; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; magnétos d'allumage, dynamos, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteurs; paliers autograisseurs; bagures à billes pour roulement; bagures de graissage et de pistons; graisseurs (parties de machines); pompes de graissage; moisonneuses batteuses; roulements à bille; câbles et autres dispositifs de commande de machines ou de moteurs; capots (parties de machines ou de moteurs); économiseurs de carburants pour moteurs; carburateurs; joints de cardan; culasses de moteurs; pistons de cylindres; cylindres de moteurs; pots d'échappement pour moteurs; filtres (parties de machines ou de moteurs); installations de lavage pour véhicules, rouages et roues de machines; injecteurs pour moteurs; régulateurs de vitesse de moteurs; pistolets et machines pour la peinture; segments de pistons; radiateurs de refroidissement pour moteurs; ressorts (parties de machines). Appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air; installations de conditionnement d'air pour véhicules; filtres à air pour la climatisation; réchauffeurs et sécheurs d'air; dispositifs chauffants antibuée; installations de chauffage pour véhicules; ampoules électriques; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); feux et phares pour véhicules; bouchons de radiateurs; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; appareils d'éclairage pour véhicules; appareils pour l'épuration du gaz et de l'huile; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; camions; camionnettes; fourgons (véhicules) et fourgonnettes; véhicules de transport de personnes et/ou marchandises; tracteurs; remorques (véhicules) et attelages de remorque pour véhicules; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; accouplements pour véhicules terrestres; chambres pour pneumatiques; capots pour véhicules; chaînes pour véhicules, barres de torsion pour véhicules; bandages de roues pour véhicules; bielles pour véhicules autres que parties de moteurs; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; chaînesantidérapantes; chaînes motrices et chaînes de commande pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, essieux, jantes et enjoliveurs de rouers; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesse pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; démultiplicateur pour véhicules terrestres; turbines pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures et segments de freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; pare-chocs pour véhicules; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; harnais et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; sacs gonflable de véhicules pour la sécurité et la protection des conducteurset passagers; essuie-glace; garnitures intérieurs pour véhicules; moyeux de roues de véhicules; pare-boue; pare-brise et vitres pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; volants pour véhicules
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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