Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Ivasilevitch Marc
/
ARTHOUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTHOUSE
M. Ivasilevitch Marc

Numéro de dépôt :
4256357
Date de dépôt :
13/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2026
ARTHOUSE de Ivasilevitch Marc

Présentation de la marque ARTHOUSE

Déposée le 13 mars 2016 par monsieur Ivasilevitch Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTHOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Ivasilevitch Marc domicilié(e) 204 BOULEVARD Raspail - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ivasilevitch Marc domicilié(e) 204 BOULEVARD Raspail - 75014 - PARIS - France.

La marque ARTHOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHOUSE arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.


M. Ivasilevitch Marc - 204 BOULEVARD Raspail - 75014 - PARIS - France


M. Ivasilevitch Marc - 204 BOULEVARD Raspail - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 8 décembre 2016 - Rejet partiel n°690721 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Articles de papeterie ; matériel pour artistes ; papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.