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Marques déposées par monsieur IVAN PILOT
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CONDORCET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDORCET
M. IVAN PILOT

Numéro de dépôt :
3977591
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2023
CONDORCET de IVAN PILOT

Présentation de la marque CONDORCET

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par monsieur IVAN PILOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONDORCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur IVAN PILOT domicilié(e) 21 rue Victor Hugo - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IVAN PILOT domicilié(e) 21 rue Victor Hugo - 92400 - Courbevoie - France.

La marque CONDORCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDORCET est expirée depuis le 25 janvier 2023.


M. IVAN PILOT - 21 rue Victor Hugo - 92400 - Courbevoie - France


M. IVAN PILOT - 21 rue Victor Hugo - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.