Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMALITE
Monsieur Ivan FAVENNEC

Numéro de dépôt :
1125037
Date de dépôt :
26/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMALITE

Déposée le 26 février 1980 par monsieur Ivan FAVENNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ivan FAVENNEC domicilié(e) 5 rue Clairaut, 75017 PARIS. - France.

La marque DOMALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMALITE est expirée depuis le 26 février 1990.


Monsieur Ivan FAVENNEC - 5 rue Clairaut, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.