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Marques déposées par monsieur Ivan Debay
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Ivan Debay

Numéro de dépôt :
4068566
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2024
Marque en couleurs, figurative de Ivan Debay

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 février 2014 par monsieur Ivan Debay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Ivan Debay domicilié(e) 4 rue des marronniers - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ivan Debay domicilié(e) 4 rue des marronniers - 69002 - Lyon - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068566.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2024.

Ivan Debay a également déposé les autres marques suivantes : Origo Circuit , origo


M. Ivan Debay - 4 rue des marronniers - 69002 - Lyon - France


M. Ivan Debay - 4 rue des marronniers - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

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