Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IVAN CONSULTING
/
FRAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAME
IVAN CONSULTING, SARL

Numéro de dépôt :
3982099
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
FRAME de IVAN CONSULTING

Présentation de la marque FRAME

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IVAN CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IVAN CONSULTING domicilié(e) 34 boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JEAN CHARLES BENSUSSAN, M. Jean-Charles BENSUSSAN domicilié(e) 44 Rue Cardinet - 75017 - PARIS - France.

La marque FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAME est expirée depuis le 12 février 2023.


IVAN CONSULTING, SARL - 34 boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France


SELARL JEAN CHARLES BENSUSSAN, M. Jean-Charles BENSUSSAN - 44 Rue Cardinet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.