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Marques déposées par monsieur IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT
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CONDORCET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDORCET
M. IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT

Numéro de dépôt :
4008865
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
CONDORCET de IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT

Présentation de la marque CONDORCET

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par monsieur IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONDORCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT domicilié(e) 21 RUE VICTOR HUGO - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT domicilié(e) 21 RUE VICTOR HUGO - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque CONDORCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDORCET est expirée depuis le 31 mai 2023.

IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT a également déposé les autres marques suivantes : D'ESPRIT ET D'ELEGANCE


M. IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT - 21 RUE VICTOR HUGO - 92400 - COURBEVOIE - France


M. IVAN CHARLES EDOUARD FRANCOIS PILOT - 21 RUE VICTOR HUGO - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.