Marque expirée - Marque en non vigueur

VisualProjet
ivan buisson

Numéro de dépôt :
3656337
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2019
VisualProjet de ivan buisson

Présentation de la marque VisualProjet

Déposée par voie électronique le 10 juin 2009 par ivan buisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VisualProjet »

Le déposant est ivan buisson domicilié(e) 38 rue Mirabeau - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ivan buisson domicilié(e) 38 rue Mirabeau - 37000 - Tours - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VisualProjet est expirée depuis le 10 juin 2019.


ivan buisson - 38 rue Mirabeau - 37000 - Tours - France


ivan buisson - 38 rue Mirabeau - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Logiciels (programmes enregistrés).